Service de cardiologie

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Mentions légales

Informations légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la SELARL DE CARDIOLOGIE DE LA CLINIQUE SAINTE-CLOTILDE, société d’exercice libéral à responsabilité limitée.

Forme juridique : SELARL

Capital social : 154 825,92 Euros

Siège social : Clinique de Sainte-clotilde Sainte-Clotilde 97490 Saint-Denis

RCS : 391 557 048 R.C.S. Saint Denis de La Réunion

SIREN : 391 557 048

Téléphone : +262 2 62 48 20 56

Email : sec.cardiologie.csc@clinifutur.net

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Dr Yassine Gadri, gérant de la SELARL de cardiologie et responsable du site web.

3. Informations professionnelles et déontologiques

Le site a pour objet de présenter l’activité de cardiologie, les consultations, les examens proposés et des informations pratiques destinées aux patients.

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre général d’information. Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale, un avis spécialisé, un diagnostic ou une prise en charge personnalisée.

L’éditeur s’efforce de diffuser des informations exactes et mises à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur.

4. Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud.

Éditeur du service : OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

5. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les coûts d’accès et d’utilisation du réseau demeurent à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur peut suspendre, limiter ou interrompre l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

6. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables et, plus généralement, l’ensemble des éléments composant le site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de la SELARL de cardiologie ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

7. Responsabilité

L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas :

  • d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire d’une information ;
  • de dysfonctionnement, interruption, virus ou anomalie technique ;
  • de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation ;
  • d’une mauvaise interprétation des informations mises en ligne par l’utilisateur.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations, services ou pratiques qui y sont proposés.

La création de liens hypertextes vers le présent site est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts légitimes de la SELARL de cardiologie.

9. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité.

Les utilisateurs disposent notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et, lorsque cela est applicable, d’un droit à la portabilité de leurs données.

10. Cookies et traceurs

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Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Politique de confidentialité et, le cas échéant, les outils de gestion du consentement proposés sur le site.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises territorialement compétentes seront seules compétentes.